Informations Legales

La responsabilité éditoriale du site appartient à la société Votexis dont le siège social est situé au 104 rue de Verdun - Bâtiment B Porte A à VILLEJUIF (94800). La société est une SASU au capital de 1000€. Son Siret est le numéro 810 455 006 00017. Son code APE est 6202A. Son numéro de TVA Intracommunautaire est FR 84 810 455 006.
Le directeur de la publication du site est Hugues PASCAUD en sa qualité de président de la société Votexis.

Le site est hébergé par la société Gandi SAS.
Le contenu web est géré par la solution libre WordPress, avec le thème Uniform, version gratuite du thème créé par la société Mystery Themes.

La structure générale du site ainsi que les textes, images, graphismes, logiciels et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Votexis à l'exception des éléments suivants:

  • Le logiciel Migrator for Notes to Exchange est la propriété de la société DELL Software
  • L'ensemble des logiciels présents dans la rubrique "Compétences Techniques" appartiennent à leurs éditeurs respectifs.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Votexis, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.